Différence Entre Mens Rea Et Actus Reus

2024 Auteur: Mildred Bawerman | [email protected]. Dernière modifié: 2023-12-16 08:38

Mens Rea contre Actus Reus

Ceux d'entre nous qui connaissent bien le domaine du droit pénal n'ont aucune difficulté à distinguer les termes Mens Rea et Actus Reus et à identifier les différences entre eux. Pour ceux qui ne sont pas si familiers, ils apparaissent probablement comme des termes latins qui n'ont pas vraiment beaucoup de sens. Peut-être qu'une idée de base pourrait vous aider. Notez le terme Actus; omettez le «u» dans ce mot et cela produit des «actes». De même, omettre «s» dans le terme Mens et ajouter «t», «a» et «l» vous donnera «mental». Fait intéressant, les termes latins font référence aux termes anglais mentionnés ci-dessus. Actus Reus signifie en latin «un acte coupable», tandis que Mens Rea est traduit par «un esprit coupable».

Qu'est-ce que Actus Reus?

Actus Reus est défini en droit comme un élément de la responsabilité pénale, plus précisément, l'acte ou l'omission illicite qui constitue la composante physique d'un crime. Il représente un concept fondamental en droit pénal. Afin de condamner le prévenu ou la personne accusée d'avoir commis un crime, le parquet doit prouver l'élément physique du crime en question. Cela signifie les actions du défendeur dans ce cas particulier. L'Actus Reus d'un crime peut prendre diverses formes et, dans certains cas, il n'est pas nécessaire qu'il y ait un «acte». Les crimes tels que le vol, le viol, la possession d'une arme à feu ou de drogues ou le parjure constituent tous des actes criminels, ce qui signifie que l'acte lui-même est illégal ou contraire à la loi.

Comme l'illustre la définition ci-dessus, Actus Reus peut également être une omission d'agir, par exemple lorsqu'une personne est légalement tenue d'agir dans une circonstance donnée. Par exemple, une personne qui ne ferme pas la barrière à un passage à niveau, entraînant la mort d'un autre, sera passible d'homicide involontaire coupable. Les crimes tels que le meurtre, l'homicide involontaire coupable, les voies de fait, les coups et blessures, les lésions corporelles graves ou les dommages criminels constituent des conséquences ou des résultats. Cela signifie que les actions d'une personne ont causé la mort ou le mal d'une autre. Ainsi, l'acte lui-même peut ne pas être criminel ou illégal, mais il peut entraîner l'une des conséquences ci-dessus. Par conséquent, si A abat un arbre qui tombe sur B, causant la mort de B, A sera tenu pénalement responsable.

Ne pas fermer la barrière au passage à niveau, entraînant la mort, est considéré comme un homicide involontaire coupable

Qu'est-ce que Mens Rea?

Mens Rea, comme vous l'avez peut-être deviné, constitue la deuxième partie d'un crime. Ainsi, pour qu'une condamnation soit garantie, les deux parties doivent être établies ou prouvées par l'accusation. Ce n'est qu'alors que la responsabilité pénale peut être établie. Traditionnellement, la mens rea est définie comme un élément de responsabilité pénale axé sur l'état d'esprit de l'accusé. Cela fait référence à un esprit coupable ou à un but coupable. Bref, c'est l'état psychologique ou mental d'un criminel au moment où le crime a été commis. L'essence de Mens Rea réside dans l'examen de l'esprit du défendeur, c'est-à-dire ce que le défendeur pensait ou avait l'intention au moment du crime. Si l'accusé était pleinement conscient ou avait connaissance de son acte répréhensible, alors Mens Rea est établi. Le type d’état mental attendu diffère d’un crime à l’autre et il est généralement défini dans la loi contenant ces crimes.

Des exemples de mens rea comprennent l'intention, généralement requise pour le meurtre (également définie comme une intention malveillante ou une intention malveillante), l'insouciance, la volonté et la négligence. Certains crimes exigent la connaissance de certaines circonstances, par exemple lorsqu'une personne appelée à transporter des drogues volées est pleinement consciente ou a une connaissance substantielle du fait que les drogues sont volées ou illégales. Les infractions relevant de la catégorie de la responsabilité stricte ne nécessitent pas d'élément Mens Rea. Lors de la preuve de la Mens Rea, le parquet doit établir qu'elle existait en même temps que l'Actus Reus du crime.

Quelle est la différence entre Mens Rea et Actus Reus?

La différence entre Mens Rea et Actus Reus est donc facilement identifiable.

• Actus Reus fait référence à l'aspect physique d'un crime tandis que Mens Rea se réfère à l'aspect mental.

• Le terme latin pour «un acte coupable», Actus Reus fait référence aux actions du défendeur. Ainsi, il représente soit le comportement et / ou les conséquences qui découlent du comportement.

• L'accusation doit prouver que l'élément physique du crime a été commis par le défendeur.

• Mens Rea est traduit par «un esprit coupable». En d'autres termes, il se réfère à l'élément mental du crime. Il examine l'état d'esprit de l'accusé au moment où le crime a été commis.

• Le type d'état mental requis dépend du crime commis. Le meurtre, par exemple, nécessite un état mental équivalent à un état d'esprit malveillant ou une mauvaise intention.

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